Déposée le 4 février 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOGEVAC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « iprimeurs »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOGEVAC domicilié(e) 10, rue de la Noue Guimante ZAC de la Courtilliere - 77400 - ST THIBAULT DES VIGNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 942 351 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK, Conseils en propriété Industrielle domicilié(e) 152, avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOGEVAC, société à responsabilité limitée - 10, rue de la Noue Guimante ZAC de la Courtilliere - 77400 - ST THIBAULT DES VIGNES - France - SIREN 420942351
PRO.MARK, Conseils en propriété Industrielle - 152, avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 13 mars 2009 au BOPI 2009-11
Enregistrement avec modification - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48
Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés ni transformés et graines (semences), non compris dans d'autres classes ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturels ; aliments pour les animaux ; malt.
Services de vente au détail de produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés ni transformés et graines (semences), non compris dans d'autres classes ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturels ; aliments pour les animaux ; malt ; services fournis dans le cadre du commerce de détail des produits précités par Internet.
Service de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.
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